Dernière modification : 09/08/2019

 

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Directeur de la publication :

Mr Sébastien DUMANGE

Directeur Général Délégué

 

 

Hébergeur :

W3+

ZAC des Ancises – 03300 CREUZIER-LE-NEUF

 

 

Contact :

03.86.71.62.12

 

 

Crédits photos : à indiquer

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En utilisant la rubrique contact mise à votre disposition sur ce site, vous devez remplir le formulaire de correspondance électronique proposé sur le Site. De ce fait, vous vous engagez formellement à ne pas nous communiquer de fausses informations, voire utiliser l’identité d’un tiers dans le but d’obtenir illégalement et indûment un droit ou une prestation, ou des renseignements relatifs à un tiers. Dans le cas contraire, vous vous exposeriez à des sanctions pénales.

Les réponses formulées sur le Site aux courriers électroniques, ainsi que l’accès au site et aux contenus, ne peuvent être assimilés à l’exercice d’une activité publicitaire, promotionnelle ou commerciale sur le territoire du pays où se situe l’internaute.

 

 

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Liens hypertexte :

 

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Jeu-Concours / Quizz :

 

L’USON RUGBY PLUS peut être amené à organiser des quizz/jeu-concours gratuits, sans obligation d’achat, dans le cadre de l’animation événementielle pour les Supporters.

Ces jeux sont réservés à tous les internautes, sans obligatoirement de limite d’âge, qui visiteront ce site.

Les participants pourront être amenés à répondre à une(des) question(s) en choisissant une des réponses proposées.

Les gagnants seront tirés au sort parmi les bonnes réponses ou les réponses données à la fin de chaque quizz/jeu-concours. Ils seront informés par voie d’email.

 

Pour chaque jeu-concours, les lots gagnés ne pourront en aucun cas être échangés contre leur valeur en espèces, ni remplacés par d’autres lots à la demande des gagnants, ni cédés à des tiers.

 

Si, pour des raisons indépendantes de la volonté de l’USON RUGBY PLUS, la composition du lot devait être modifiée partiellement ou totalement, il sera attribué au gagnant un lot de même nature et d’une valeur équivalente. L’USON RUGBY PLUS se réserve le droit de modifier ou d’annuler tout ou partie des opérations de jeu si des circonstances indépendantes de sa volonté l’y contraignaient. Dans ces différentes situations, sa responsabilité ne saurait être engagée.

 

La participation à tout jeu entraîne l’adhésion pleine et entière des participants aux dispositions du présent règlement. Tout différend qui pourrait surgir de son application ou de son interprétation sera tranché souverainement par l’USON RUGBY PLUS.

 

 

Loi applicable :

 

Le présent site et ses conditions d’accès et d’utilisation sont régis par le droit français.

 

 

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Le responsable du traitement des données personnelles transmises dans le cadre de la navigation sur le site est : USON RUGBY PLUS SASP, 5 Rue Denis Papin Parc d’activités – BP 4155 – 58641 VARENNES-VAUZELES RCS 513 917 922.

 

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Pour en savoir plus, consulter la page sur les données personnelles.

 

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